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22/06/2007

Le parcours du détenu.... 1/3

Le Parcours du détenu (prévenu / condamné) 1/3

Le texte ci-dessous reprend, en résumé, ce qui a été dit dans le chapitre précédent (l’avant-jugement) et dans le blog/bouquin : « 1019 jours de détention… ou la vie en prison, vue du dedans, comme si vous y étiez… »
.
Il a été rédigé sous forme de fiche. Celle-ci est distribuée aux familles qui viennent visiter un proche détenu lors d’un parloir-famille.


Le point de départ :

La détention est le résultat d’une décision de justice.
Cette décision est l’aboutissement ou le début d’une affaire ou la sanction de l’accomplissement d’un délit.

Les motifs d’avoir affaire avec la Justice sont multiples, ce sont :
. soit le résultat d’une plainte (émanant d’un tiers se trouvant lésé par quelqu’un),
. soit le fait d’avoir commis un délit (ou crime),
. soit à la demande du Procureur qui vous reproche, à la suite d’une plainte, d’avoir commis un délit/crime.

La première étape d’une affaire passe, la plupart du temps, par un séjour, plus ou moins long, dans un commissariat de police ou une gendarmerie, c’est ce que l’on appelle « la garde à vue ». Elle peut durer plusieurs jours.

Tout justiciable a droit à l’assistance d’un avocat, dès la garde à vue. Il peut bénéficier de l’aide juridictionnelle.

Le flagrant-délit et/ou l’affaire :

Le délit est constaté sur le fait et devient, dans certains cas simples, condamnable et susceptible d’être jugé sur le champ, en comparution immédiate. Aucune enquête complémentaire n’est nécessaire, l’intéressé reconnaît les faits et, il est possible au Juge de condamner en fonction de la faute, selon ce que prévoit le Code Pénal.
Si le délit est commis par un ou plusieurs auteurs et s’il est difficile de déterminer les responsabilités de chacun, l’enquêteur veut en savoir plus, les intéressés sont interrogés et leur cas est soumis à un procureur qui décide, soit :
. qu’il n’y a pas lieu de poursuivre cette ou ces personnes,
. de les mettre en examen, mais de les laisser « libre », l’enquête continue,
. de confier le dossier à un Juge d’Instruction qui poursuivra l’enquête (et recueillera toutes les informations, à charge et à décharge) et qui décidera si la personne doit rester « libre » ou s’il faut le mettre en détention provisoire.

L’arrivée en prison :


Donc, après une « garde à vue » plus ou moins longue, après un jugement en comparution immédiate, ou après un passage chez le juge d’instruction (+ juge des libertés et de la détention), la personne mise en examen ou condamnée devient un détenu.
L’arrivée en prison se fait, menotté, entre deux gendarmes ou policiers, à n’importe quelle heure du jour et de la nuit, souvent après plusieurs jours sans vraiment dormir et en étant quelque peu sous-alimenté.
Bref, l’individu n’est pas dans un état que l’on peut qualifier de normal. De plus, on lui a fait connaître sa nouvelle condition de détenu, ce qui n’est pas pour le réjouir.
Donc, même si l’agressivité n’est pas de mise, l’accueil de part et d’autre est, en général, froid : l’un dit, l’autre écoute et exécute.
Après le passage au greffe (identité, dépôt des objets de valeur, de l’argent que l’on a sur soi), c’est une première fouille à corps (nu complètement) et la remise d’un paquetage (draps, couverture, couverts, produits d’hygiène de première nécessité), puis c’est l’arrivée dans le secteur « logement ».

Suivant l’heure d’arrivée, le détenu peut être mis en « cellule d’arrivant » : cellule de passage (souvent d’une propreté douteuse), où le détenu restera, quelques heures et/ou une nuit, avant son affectation définitive.

Pendant les premiers 24 h, c’est le passage chez un chef qui, en quelques mots, définira les droits et les obligations du détenu, la visite médicale, le travailleur social, le scolaire.
Les premiers 48 heures sont, en général, bien occupées, et il faut s’adapter à ces « nouveaux » lieu et rythme de vie imposés.

En cellule :

A son arrivée, le détenu reçoit, à priori, du matériel propre (matelas et paquetage) et de quoi survivre.
Il est mis en cellule, presque toujours à deux. Il lui sera possible d’en changer, en cas d’humeur « contraire ».
On y vit « fermé », c'est-à-dire « porte fermée, 24 h/24 », sauf pour se rendre à des activités ou sur appel (douche, parloir, médecin, chef, avocat, etc …). La vie est rythmée par l’heure des repas et les heures de lever et de la fermeture définitive de la porte, pour la nuit.
La cellule est équipée de deux lits superposés, une table, une armoire (60 x 60 cms, hauteur 150 cms), deux chaises, un lavabo, un WC. Les douches (collectives) sont à l’étage, 3 fois par semaine et après les activités sportives et le travail (en atelier).
On y prend ses repas, on y dort, on s’y lave, bref, on y vit à 2, dans ces 9 m², la plupart du temps, 24h/24. C’est un lieu très impersonnel, peu de décoration est autorisée, on peut y avoir la TV.

La cantine :

L’argent ne circule pas en prison. A l’arrivée, les sommes détenues sont prises et mises sur un compte individuel (pécule), géré par l’administration. Le détenu peut recevoir de l’argent par mandat-cash, exclusivement.
Avec cet argent ou avec son salaire (s’il travaille), le détenu pourra se payer la TV (40 €/mois) et s’acheter de quoi améliorer l’ordinaire (alimentaire et non alimentaire – hygiène et divertissement).
……………………………………………………………………………………….

Ma Prison… ou quelques questions qui fâchent…
et des solutions proposées…


Vous trouverez ci-dessous, les dates de parution de mes articles…
Sur la journée du 17 mai 2007. Nous serons donc ensemble jusqu’au nouvel an 2008… si vous le souhaitez…

A travers : « 1019 jours de détention… ou la vie en prison, vue du dedans, comme si vous y étiez… » (index sur la journée du 14 janvier)
Clémence et Paul Denis avaient tenté de vous faire vivre le quotidien d’un détenu « moyen », pas inculte, mais pas VIP, non plus.
Vous avez l’intégral de ce bouquin en début de blog, complété par vos questions / remarques et mes réponses…

A travers ces pages, Paul Denis poursuit sa réflexion, il ne se considère plus comme un détenu, mais comme un observateur qui très souvent est devenu un confident.

Nota : Sur la journée du 21 janvier, vous trouverez un lexique des mots qui méritent une explication et/ou un commentaire…



1019 Jours de détention… en Maison d’Arrêt
Extrait de la correspondance adressée à ma fille, pour lui présenter mes conditions de détention et mon « nouveau » cadre de vie
Le bouquin de Paul DENYS n’a pas encore trouvé d’éditeur.
Si vous désirez avoir sa version papier, vous pouvez l’acquérir en envoyant un chèque de 17 € (frais d’envoi compris) à TOP SERVICES, 7 Bld d’Alsace à 57070 METZ. Pour 13 €, je peux vous l’envoyer par e-mail (150 pages A4).

"Ma Prison… ou quelques questions qui fâchent… et des solutions proposées…" est en cours de relecture…. Peut-être sera-t-il publié ? En attendant, vous le découvrirez dans les jours qui suivent… Dès qu’une version « papier » sera faite, je vous l’indiquerai.

18/05/2007

5. Aller à un rendez-vous...

Convocation...

Je t’ai déjà décrit, en gros, comment se déroule un « passage » en hôtel de police. Mais, je voudrais revenir sur quelques tactiques ou méthodes employées.
D’amblée, je vous dirai que l’école de formation est bonne et que les techniques diffèrent fort peu d’un enquêteur à l’autre.

Comme déjà dit, en fonction de la « convocation reçue », vous savez, avec l’expérience, de quoi il s’agit, car en fait, l’hôtel de police est divisé en quartier, étages et donc, en fonction de celui indiqué, vous savez dans quel service il va falloir que vous vous rendiez.
Dès l’accueil, vous êtes mis dans l’ambiance. A l’entrée de l’hôtel de police, il faut attendre votre tour… il te faut « déjà » te justifier : pourquoi tu viens, qui tu es, donc présenter : convocation et carte d’identité, et cela est collationné sur un registre, et déjà, il faut faire preuve « d’autorité » pour faire inscrire ton heure exacte d’arrivée et non, ton heure de passage au contrôle. Pendant « Vigipirate », on te prenait ta carte d’identité. A priori, lors de ce passage obligé, ton interlocuteur (futur) est prévenu de ton arrivée… mais malgré « l’heure de RDV respectée », on te fait attendre… en général, un bon quart d’heure… (c'est systématique, c’est une tactique)… dans une salle d’attente, à la vue de tous… de tous les passants… Même si tun’as rien à te reprocher, être vu dans ces lieux est toujours un peu suspect (Es-tu un indic ? Pourquoi es-tu là ?, etc…).
Bref, « enfin », on te laisse aller (si tu connais), ou, on vient te chercher.
Commence « la mise en confiance », par une conversation un peu à bâtons rompus, sur tout et rien… pour te mettre en confiance… puis arrive la question attendue : « Vous savez pourquoi je vous ai convoqué… ». Réponse « Non »… dire « Oui » pourrait paraître suspect. « Je n’en doute » est acceptable… Donc, sans rien te montrer, on t’explique l’affaire et on te demande ce que tu en penses. Ce qui est pernicieux, mais cela fait partie de la technique, c’est que l’on ne te dit pas tout ce que l’on sait. Aussi, il te faut, sans cesse, être sur tes gardes et lorsqu’il s’agit de la rédaction de ta « déposition », il est important de faire « respecter » ce que tu as dit, dans tes « mots », et non d’accepter ce que l’enquêteur veut écrire, car « lui », il sait où il veut en venir. Pour ma part, je ne suis toujours dit qu’il fallait mieux en dire, au départ, le moins possible, il faut rester sur ses gardes pour éviter tout « rétractation » ou « erreur involontaire », quitte à compléter ou à revenir sur le sujet, lors de la relecture « sur écran », en disant : « Ah oui, je me souviens, on peut rajouter… ». J’insiste sur « sur écran »… car, lors qu’il y a eu « impression », toute modification autre que l’orthographe, fait l’objet d’un rajout « suspicieux »… si ce que tu rajoutes, ne convient pas ou ne correspond pas à la version que l’enquêteur voulait entendre.
Il n’est pas rare que l’interrogatoire soit interrompu par un visiteur…
Pour ma part, j’ai eu (ou rarement eu à subir, le changement d’interlocuteur (sauf en gendarmerie où la technique passe par là) et donc une reprise (redite)… mais je sais que c’est une technique « courante », même par la police, pour faire se contredire l’interrogé.
Il est vrai que, pour ma part, j’ai souvent eu affaire, au moins quand j’étais directement concerné, par la brigade financière, donc des spécialistes (peu nombreux) et « ton » dossier est suivi par une personne, et, est assez complexe pour éviter toute question anodine.
En général, dès les premières minutes, j’ai compris comment cela allait se terminer. Le suspens était rompu. En effet, si l’interrogatoire était, dès le départ, précis, concret, rapide… il ne s’agissait que d’un simple interrogatoire, une simple « déposition »… et donc, je savais que j’étais là que pour quelques heures.
Lorsque tout le monde prenait son temps, avec apport d’un petit café et dialogue sur des banalités (temps, famille, affaires, etc…) cela sentait le roussi…
En effet, à l’issue de ce premier « dialogue » spontané, certes, sur le sujet, mais non approfondi, arrive une première étape déjà évoquée : la « mise en examen » qui, elle, devient donc une étape « officielle » de procédure.
La « mise en garde à vue » ne démarre que si « la mise en examen » et sa première étape (les interrogatoires) doivent durer plus d’une journée (donc, si une nuit et des repas sont à prévoir). Rappel : le fameux décompte de 48 h maxi, ne commence que lors de la mise en « garde à vue », donc, parfois après une journée ou presque d’interrogatoires.
La « mise en examen » et la « mise en garde à vue » ne peuvent se faire qu’avec l’accord du procureur… donné par téléphone, confirmé et/ou contresigné par la suite, je pense, et lors de ces deux étapes, un certain nombre de formulaires sont remplis… qui précise le déroulement de celles-ci.
Il me semble « évident », ayant été à l’écoute de nombreux co-détenus, que, souvent, les aveux sont dirigés, voire « arrachés », lorsqu’ils ne sont pas, purement et simplement « dictés ».
Il est vrai que pour un individu, un peu faible, ou, un peu indécis, ou, un peu « pas clair »… il est facile à un enquêteur de faire croire « n’importe quoi »… même des « énormités », croyez-moi, et par là-même, lui faire avouer ce qu’il n’a jamais fait…

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17/05/2007

Index des notes avec leur date de visualisation

Ma Prison… ou quelques questions qui fâchent…
et des solutions proposées…


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Nous serons donc ensemble jusqu’au nouvel an 2008… si vous le souhaitez

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.07/05/07 . Intro

du 09/05/07 au 20/06/07 : L’avant Jugement = La garde à vue

.09/05/07 . Conditions matérielles
.11/05/07 . Ambiance en goêle
.14/05/07 . Le rôle de la police (ou de la Gendarmerie)
.16/05/07 . Interrogatoires (méthodes)
.18/05/07 . Rendez-vous (convocation)
.21/05/07 . Quelques droits
.23/05/07 . L’aveu – La « clef » de tout jugement
.25/05/07 . Issue de la Garde à vue
.28/05/07 . Détention provisoire : durée, délai
.30/05/07 . La comparution immédiate
.01/06/07 . La détention préventive
.04/06/07 . L’instruction
.06/06/07 . Le Jugement – L’Appel
.08/06/07 . Le Plaider-coupable
.11/06/07 . Mon cas
.13/06/07 . Durée de la peine de prison
.15/06/07 . Le cas de l’étranger incarcérable, incarcéré
.18/06.07 . Le rôle de l’avocat
.20/06/07 . Rôle du JAP (Juge d’Application des Peines)

du 22/06/07 au 27/06/07 : Le Parcours du détenu

.22/06/07 . Le point de départ, l’arrivée en prison, en cellule,…
.25/06/07 . La santé, les activités, le courrier, les parloirs, …
.27/06/07 . Le condamné, le prévenu, le jugement, l’aménagement de peines,…

du 29/6/07 au 13/07/07 : Des rencontres… imposées

.29/06/07 . Gérard
.02/07/07 . Gérard (suite)
.04/07/07 . Solidarité… oblige
.06/07/07 . Au J.A., Jacques
.09/07/07 . Hubert, Jacques, JB
.11/07/07 . David, Ali
.13/07/07 . Hervé, Maurice

du 16/07/07 au 08/08/07 : Les différents types de détenus…

.16/07/07 . Ecrivain = confident ( ?)
.18/07/07 . Les stupéfiants ou Le négoce de mort
.20/07/07 . Le voleur
.23/07/07 . Le voleur (suite)
.25/07/07 . Le petit délinquant
.27/07/07 . Le meurtrier
.30/07/07 . Le délinquant sexuel
.01/08/07 . Le délinquant sexuel (suite)
.03/08/07 . Le braqueur et/ou le grand voleur
.06/08/07 . Le barbare, l’alccolique, le trafiquant de cigarettes
.08/08.07 . La réinsertion

du 10/08/07 au 28/09/07 : Quelques cas personnalisés qui, souvent, pourraient être généralisés…

.10.08.07 . Jean et Jérôme
.13.08.07 . Mohamed
.15.08.07 . Joan
.17.08.07 . Jean Baptiste
.20.08.07 . Bruno
.22.08.07 . Ignace
.24.08.07 . Djamel
.27.08.07 . Mes arabes (1/2)
.28.08.07 . Rajout Déroulement d'un Jugement au Tribunal Correctionnele
.29.08.07 . Mes arabes (2/2)
.31.08.07 . Patrice
.03.09.07 . Maroco
.05.09.07 . Maroco (suite) et l’Escapade
.07.09.07 . Alain
.10.09.07 . Alain (suite)
.12.09.07 . Alain (ter) – complicité
.14.09.07 . Alain – l’Escapade
.17.09.07 . SDF
.19.09.07 . Sami
.21.09.07 . Sami – 2
.24.09.07 . Sami – 3
.26.09.07 . Jeune et Violeur
.28.09.07 . Jeune ou Violeur

du 01/10/07 au 31/10/07 : Quelques sujets qui me tiennent à cœur… Des « mots »… qui « fâchent »…

.01.10.07 . Réinsertion – Suivi médical et psychologque
.03.10.07 . Le Travail
.05.10.07 . La Formation professionnelle
.08.10.07 . Les parties civiles – Vie en société
.10.10.07 . Fausses… affirmations…
.12.10.07 . La Sécurité
.15.10.07 . La Sécurité (suite) – La sécurité…,la nuit…
.17.10.07 . Les prisons et la TV
.19.10.07 . La Justice ressentie
.22.10.07 . La Justice ressentie (suite)
.24.10.07 . Tristesse – L’Insécurité
.26.10.07 . Utilité et/ou Inutilité de la prison ?
.29.10.07 . Utilité et/ou Inutilité de la prison ? (Suite)
.31.10.07 . Utilité et/ou Inutilité de la prison ? (Suite)

du 02/11/07 au 09/11/07 : Pour une sortie anticipée…

.02.11.07 . Les aménagements de peines
.02.11.07 . La Libération conditionnelle (la théorie)
.05.11.07 . Lettre au Ministre de la Justice
.07.11.07 . La Libération conditionnelle (la pratique)
.09.11.07 . La Semi-liberté – Placement à l’extérieur – Le bracelet
.09.11.07 . Le Suivi socio-judiciaire – Loi du 09/03/04 – Pour éviter la Prison

du 12/11/07 au 19/11/07 : La Retraite : un droit ou une condamnation supplémentaire ?

.12.11.07 . Monsieur le Président de la République
.14.11.07 . Le travail en prison
.16.11.07 . Le travail en prison (Suite)
.19.11.07 . Le travail en prison (Suite)

du 21/11/07 au 26/11/07 : En guise de conclusion… Ma prison… ou la prison, telle que je la voudrais…

.21.11.07 . Ma prison
.23.11.07 . Elle ne plaira pas à tout le monde
.26.11.07 . Coût d’une telle réforme

du 28/11/07 au 31/12/07 : Vos questions… Mes réponses…

.28.11.07 .
.30.11.07 .
.03.12.07 .
.05.12.07 .
.07.12.07 .
.10.12.07 .
.12.12.07.
.14.12.07 .
.17.12.07 .
.19.12.07 .
.21.12.07 .
.24.12.07 .
.26.12.07 .
.28.12.07 .
.31.12.07 .

Le 2 janvier 2008 : Reprise du blog, revu et complété, avec de nouveaux éléments pris dans vos remarques / questions et dans mes réponses…