26.11.2007
Ma prison (coût)
Post-scriptum :
Coût d’une telle réforme.
Il est vrai que j’ai laissé sous silence, le coût de « Ma prison ». Je l’ai fait volontairement, parce que je pense que c’est un faux problème.
Actuellement, il est admis qu’une journée de détenu coûte entre 90 à 120 €, selon la structure (neuf, vieux, gestion privée) et son régime (Maison d’Arrêt, Centre de détention, Centrale).
Ce coût comprend, outre ce que coûte le détenu (alimentation, entretien), les frais des personnels de surveillance et administratifs et les coûts de structure (amortissement des bâtiments).
Les statistiques (chiffres pris sur PRISON.EU.ORG) nous disent, qu’en 2005, il y a eu :
. 81.629 entrées, dont :
. 29.466 entrées de condamnés en comparution immédiate,
. 28.387 entrées de prévenus (non encore jugés),
. 3.907 condamnés à plus d’un an,
.19.860 condamnés à 1 an ou moins.
Ces chiffres me semblent assez bizarres, car elles ne nous indiquent pas à quelle durée ont été condamnés les 29.466 condamnés en comparution immédiate.
Mais, en fait pour mon propos, cela n’a pas d’importance. Je garde le chiffre de 81.600 entrées dont 28.400 prévenus et le chiffre de 30.000 (sur 53.400 condamnés) condamnées à environ 8 mois (moyenne de la durée de détention).
Ces chiffres montrent qu’avec ma conception de la prison (maxi 6 mois), il y a largement assez de places de prison (54.000) même si on admet que 15.000 détenus seront maintenus en prison pour de longues peines.
Comme le nombre d’entrée est relativement stable, d’une année à l’autre, on peut admettre que le nombre de sorties est quasiment équivalent au nombre d’entrées, puisque le nombre de détenus reste stable, autour de 60.000.
Ce qui veut dire que, avec 6 mois de détention maxi, on va gagner (30 jours x 6 mois x 40.000 détenus) 7.200.000 journées de détention par année, à un coût moyen de 100 €, soit 720.000.000 €.
Le surcoût de « Ma prison » ne réside que dans l’obligation que je fais, pour l’ancien détenu, d’un suivi, pendant un certain temps, parfois long, par un tuteur – éducateur.
Un tel emploi coûtera à la société 35.000 €/an (salaire et charges et structure d’encadrement)). Avec le nombre de journées en moins, on peut financer 20.500 emplois, donc suivre (1 pour 10) 205.000 anciens détenus, comme il y en a 40.000 à aider/surveiller, cela fait que nous avons le financement de 5 années de suivi… !
Personnellement je pense que cette durée est tout à fait excessive, dans mon esprit, un suivi de 2 à 3 ans serait déjà pas mal. Si en deux ans, l’ancien délinquant n’est pas remis sur les bons rails… sa cause me semble désespérée et il risque de se retrouver en prison…
Ces chiffres ne tiennent pas compte du fait que « Ma prison » est susceptible de réduire considérablement le nombre de récidivistes (ceux qui sur 10 ans de leur vie, en passe 5 ou 6 en prison, avec une dizaine de condamnations), donc le nombre d’entrées, chaque année, va se réduire puisque plus de 40 % (chiffre officiel, à mon avis sous-estimé) sont récidivistes.
A cela, vous devez rajouter un effet non négligeable, c’est lui qui va désengorger les tribunaux, puisqu’il y aura moins de récidivistes. De plus, pour les condamnés qui ne contestent pas leurs délits, pourquoi faire des investigations supplémentaires qui n’apportent aucun élément susceptible de faire modifier la peine encourue : 6 mois de prison ferme (maxi) et un programme de réinsertion avec suivi (efficace).
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Ma Prison… ou quelques questions qui fâchent…
et des solutions proposées…
Vous trouverez, sur la journée du 17 mai 2007, les dates de parution de mes articles…
. Nous serons donc ensemble jusqu’au nouvel an 2008… si vous le souhaitez…
A travers : « 1019 jours de détention… ou la vie en prison, vue du dedans, comme si vous y étiez… » (index sur la journée du 7 janvier)
Clémence et Paul Denis avaient tenté de vous faire vivre le quotidien d’un détenu « moyen », pas inculte, mais pas VIP, non plus.
Vous avez l’intégral de ce bouquin en début de blog, complété par vos questions / remarques et mes réponses…
A travers ces pages, Paul Denis poursuit sa réflexion, il ne se considère plus comme un détenu, mais comme un observateur qui très souvent est devenu un confident.
Nota : Sur la journée du 14 janvier, vous trouverez un lexique des mots qui méritent une explication et/ou un commentaire…
…
1019 Jours de détention… en Maison d’Arrêt
Extrait de la correspondance adressée à ma fille, pour lui présenter mes conditions de détention et mon « nouveau » cadre de vie
Le bouquin de Paul DENYS n’a pas encore trouvé d’éditeur.
Si vous désirez avoir sa version papier, vous pouvez l’acquérir en envoyant un chèque de 17 € (frais d’envoi compris) à TOP SERVICES, 7 Bld d’Alsace à 57070 METZ. Pour 10 €, je peux vous l’envoyer par e-mail (150 pages A4).
"Ma Prison… ou quelques questions qui fâchent… et des solutions proposées…" Peut-être sera-t-il publié ? En attendant, vous le découvrirez dans les jours qui suivent… Une version « papier » en auto-édition, est disponible, au prix de 17 €uros (frais d’envoi compris). Pour 10 €, je peux vous l’envoyer par e-mail (200 pages A4).
03:05 Publié dans Ambiance, Vie privée , Description des lieux , Justice , Vie quotidienne | Lien permanent | Commentaires (2) | Envoyer cette note | Tags : Justice, Prison, Détention
23.11.2007
Ma prison
MA PRISON…
Je pense qu’elle ne plaira pas à tout le monde.
Nota : pour ne pas alourdir mon texte, je vous ai fait des renvois pour expliquer pourquoi je pense que cela doit être comme cela.
Cellule individuelle (1) de 7 à 9 m² avec un lit, une table, une armoire, une chaise, un cabinet de toilette (2) avec lavabo et eau froide, WC (3),
Toute décoration, toute personnalisation interdites (4),
Pas de TV, pas de poste de radio ou CD, pas de DVD, pas de Playstation (5),
Musique de fond (ambiance), flash d’informations audio, chaque heure ou 3 fois par jour, avec possibilité pour le détenu de l’éteindre (6),
Bien sûr, porte fermée 24 h/24, sauf pour certaines activités,
Interdiction de fumer en cellule (7),
Interdiction d’y cuisiner, pourraient être toléré une bouilloire, du nescafé, sucre, etc et un peu de nourriture (type biscuits),
Au niveau confort et hygiène, bien sûr, il faut un lit correct et une literie propre, désinfectée entre chaque occupant, draps changés chaque quinzaine, maxi,
Si le coût n’en était pas trop excessif, j’envisagerai bien le retour au vêtement banalisé, type bleu de travail, avec seule possibilité de linge personnel dans les sous-vêtements, chaussettes et chaussures (8),
Cet environnement, quelque peu spartiate, devrait produire un effet d’isolement, un sentiment de non – bien-être avec cependant un confort digne du XXI° siècle.
Il est important que la prison ne soit pas un facteur de dé-sociabilisation. Donc, je pense qu’il faut y créer une vie sociale, et la possibilité de côtoyer d’autres individus, sans pour cela favoriser la trop bonne cohabitation – confraternité.
Ainsi, je pense que toute prison devrait être divisée en secteur regroupant au maximum 20 à 25 cellules.
Dans chaque secteur, on trouverait douche individuelle à laquelle chacun pourra aller une fois par jour, une salle d’activité–fumoir, un réfectoire.
Attenante à cette salle, parce que chacun doit se prendre en charge, à disposition, évier pour la vaisselle, machine à laver et sèche-linge. On peut même imaginer que les draps et serviettes sont lavés par le détenu (9).
En effet, dans ma prison, tous les repas (les 3) sont pris en commun, par table de 4 ou 6, pour un semblant de cellule familiale où parler est possible (10). Dans cette salle, on pourrait y trouver des casiers (comme dans les gares) où le détenu mettrait ses couverts, serviette, sel, poivre, etc… et son tabac. Il serait autorisé à fumer qu’après les repas, pendant un laps de temps court. La pose repas + rangement + tabac serait limité à 30 + 15 minutes.
Parmi les activités possibles : 1 h maximum le matin, et 1 h l’après-midi.
Ce qui est proposé ; promenade à l’extérieur (air libre),
salle d’activité avec jeux de société,
sport individuel (muscu),
sport collectif (11),
En sus de ces activités, seraient possible l’accès à la bibliothèque (2 ou 3 fois par semaine), les activités scolaires et bien sûr, l’accès à tous les soins – suivis médicaux nécessaires, et aux activités cultuelles.
J’envisage de réduire la possibilité d’échanges avec la famille : un seul parloir d’une demi-heure par semaine (pas de prolongation) (12), courrier libre et contrôlé (si vous voulez), pas d’accès au téléphone sauf nécessité et donc sous contrôle du travailleur social (et avec lui). Pas d’échange de linge, que des apports, rappel : le détenu lave son linge.
Au niveau des cantines : tabac (13), produits d’hygiène (de qualité, mais pas forcément de marque prestigieuse), produits alimentaires dits de confort : nescafé, sucre, gâteaux secs.
Le non respect du règlement, des consignes et de la sécurité serait sanctionné par la suppression de toute activité collective (y compris douche (14), parloir, activités, courrier), les repas seraient pris en cellule (15).
Ce régime d’isolement devrait être limité à une semaine.
Voilà ma prison idéale…
Je pense qu’elle vous a bien choqué et que vous n’avez pas envie d’y goûter…
Pour ma part, j’ai bien déliré (comme disent les jeunes), mais je pense qu’il y a du bon là dedans et qu’une telle prison serait efficace…
Avant de conclure et pour répondre à certains qui ne jurent que par la détention préventive.
Je ne suis pas contre la détention préventive, mais contre la forme qu’elle a aujourd’hui. Elle peut se justifier si les faits reprochés sont très graves et les preuves quelque peu minces, mais les présomptions grandes.
Cependant, si détention il y a, le prévenu doit avoir la possibilité de présenter tout ce qui peut être en sa faveur et avoir la possibilité de communiquer avec l’extérieur (téléphone, courrier fermé) et même on doit lui donner la possibilité de « sortir ». Pour cela le bracelet électronique (avec GPS) est tout à fait adapté. Le prévenu fait son itinéraire et le respecte.
A ce jour, ce qui est catastrophique, c’est que le prévenu n’a pas accès à son propre dossier, il ne lui est pas possible de rechercher par lui-même documents, témoignages, etc…
Actuellement, l’instruction se fait à charge, souvent mal, mais jamais à décharge, même les affirmations ne sont pas vérifiées.
Comme il s’agit de détenu, non encore reconnu comme coupable, on pourrait imaginer leur accorder un régime de type centre de détention, c'est-à-dire, régime ouvert (sauf nuit) et libre circulation.
Il est indispensable qu’il soit isolé des autres détenus condamnés qui purgent leur 6 mois (maximum).
Notes :
(1) : un par cellule, comme déjà expliqué dans mon bouquin (1019 jours de détention), le plus pénible pour beaucoup de détenu, c’est de se retrouver seul. S’il y a cohabitation imposée et/ou choisie, ce n’est pas pour cela que cette cohabitation ne sera pas source de conflits. De plus, beaucoup de détenus, surtout parmi les plus jeunes, recherche la compagnie 24 h/24 d’autres détenus. Pourquoi lui offrir ce plaisir… ?
(2) : cabinet de toilettes : au XXI° siècle et parce que tout homme a droit à un minimum de respect et d’intimité. Je pense que l’on doit au détenu, un cabinet de toilettes fermé, à l’abri des regards et de l’œilleton. En cas de besoin, une interpellation peut permettre de s’assurer que tout va bien.
(3) : eau froide : l’eau chaude n’est pas nécessaire et peut être considérée comme superflu et un luxe. Il est très sain de se laver à l’eau froide…
(4) : décoration : il n’est pas bon que le détenu se sente bien « moralement » dans sa cellule. Il ne faut pas qu’il puisse se recréer un chez soi.
(5) : la TV permet trop de s’évader. Pouvoir la regarder en permanence permet de faire passer le temps. On est en prison pour subir, ce luxe n’est pas nécessaire. Les postes de radio ou CD sont, à ce jour, plus source de bruit et de conflits que de convivialité.
(6) : musique : les psychologues sont à même de sélectionner des musiques qui calment les esprits, tout en étant variées et distrayantes. Pour éviter un trop grand isolement avec l’extérieur, il faut qu’il soit prévu des flashs d’informations afin que l‘actualité soit connue du détenu. Autrement, à sa sortie, il va être déphasé. Celui qui ne veut pas en profiter, peut éteindre cette source sonore.
(7) ; linge : dans le respect de l’individu, il peut garder certains effets personnels de confort. En effet, il n’est pas nécessaire d’imposer le slip à celui qui préfère le caleçon et vice-versa. Il n’est pas nécessaire de faire marcher un individu dans des chaussures qu’il ne supporte pas…
(8) : le tabac tue… alors pourquoi en favoriser la consommation en prison. Celui qui voudrait se faire aider pour quitter la cigarette devrait y être aidé, sans réserve.
(9) : on peut imaginer que chaque détenu aurait accès à la machine à laver – sèche-linge :1/3 journée par semaine (9h à 12h – 12h à 15h – 15h à 18h).
(10) : pour éviter tout débordement et respecter l’hygiène, on peut imaginer qu’à l’issue du sport, les intéressés auraient accès à des douches collectives – limitées dans le temps. Pas de possibilité de prendre une douche à l’issue du sport dans le secteur d’habitation.
(11) : tabac en quantité limité, pour éviter tout trafic et racket… et favoriser l’arrêt de consommation.
(12) : il me semble indispensable (surtout si faire semblant de cuisiner est interdit) qu’une alimentation suffisante et équilibrée soit donnée au détenu. Celle-ci devrait être sous le contrôle permanent et journalier de diététiciens indépendants (hors administration) – établissement des menus, contrôle des produits utilisés et préparation.
(13) : cela limitera aussi l’introduction de substances interdites et donc leur consommation. A ce sujet, à l’issue du parloir, je serai assez favorable à un examen médical plus approfondi pour s’assurer que les anciens consommateurs ne consomment plus. Bien sûr, une aide médicale au sevrage sera mise en place. Je ne suis pas opposé à des vérifications sur les non-consommateurs avant.
(14) : si on est seul en cellule, on peut se laver très bien, sans avoir de douche et d’eau chaude…
(15) : on peut même imaginer un repas plus frugal, moins varié, ne contenant que le nécessaire et indispensable. Et même, suppression de la tolérance : nescafé + gâteaux secs cantinés.
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Ma Prison… ou quelques questions qui fâchent…
et des solutions proposées…
Vous trouverez, sur la journée du 17 mai 2007, les dates de parution de mes articles…
. Nous serons donc ensemble jusqu’au nouvel an 2008… si vous le souhaitez…
A travers : « 1019 jours de détention… ou la vie en prison, vue du dedans, comme si vous y étiez… » (index sur la journée du 14 janvier)
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Vous avez l’intégral de ce bouquin en début de blog, complété par vos questions / remarques et mes réponses…
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Nota : Sur la journée du 21 janvier, vous trouverez un lexique des mots qui méritent une explication et/ou un commentaire…
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1019 Jours de détention… en Maison d’Arrêt
Extrait de la correspondance adressée à ma fille, pour lui présenter mes conditions de détention et mon « nouveau » cadre de vie
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21.11.2007
En guise de conclusion
En guise de conclusion
Ma prison… ou la prison, telle que je la voudrais…
Comme je vous l’ai déjà dit, la durée de détention est souvent trop longue et de ce fait, elle est destructrice de l’individu. De plus, elle le rejette d’une façon irrémédiable, hors de la normalité et il est vain de prétendre qu’une réinsertion est possible. Les séquelles sont tels que l’ancien détenu ne sera plus jamais le citoyen qu’il était avant sa détention, sa délinquance.
Pour moi, la durée maximale de détention devrait être de 6 mois, quelque soit le délit ou crime. Pendant ce laps de temps, la Justice aura tout le loisir de trouver des peines (hors prison) pour punir le délinquant.
Les statistiques disent que la durée moyenne de détention est de 8 mois, ce qui veut dire qu’en fait, il y a beaucoup de petits séjours en prison… donc je devrais être satisfait.
Mais, je ne le suis pas, car ces séjours courts en prison, à l’heure actuelle, sont tout à fait inopérants dans leur fonction punitive.
Le détenu n’y trouve pas des contraintes susceptibles de le faire réfléchir, susceptibles de lui faire regretter sa présence en ces murs.
Il vit, il attend que le temps passe dans des conditions matérielles si elles ne sont pas bonnes, pour le moins, elles ne sont pas traumatisantes.
De plus, une fois dehors, la prison ne lui laisse pas de souvenir assez déplaisant, pour le persuader qu’il ne doit pas y retourner.
Pour moi, si on est reconnu coupable, on doit aller en prison, ne serait-ce que quelques temps.
Ainsi, les jeunes « petits » délinquants sont condamnés à la prison avec sursis de nombreuses fois avant d’y rentrer… Si à la première condamnation, il allait en prison… (dans ma prison), il n’y retournerait plus ou pour le moins, il redouterait un retour… ce qui n’est pas le cas aujourd’hui.
Donc ce passage obligé court (pas plus de 6 mois) permettrait aux juges de trouver des peines complémentaires en fonction de la nature du délit ou crime commis. Je leur en donnerai quelques pistes.
Pourquoi pas plus de 6 mois ?
6 mois me semblent, tout d’abord, largement suffisant pour trouver des peines complémentaires.
Pour celui qui est dedans, le régime que je lui propose devrait le dégoûter assez pour ne pas avoir envie d’y retourner…
Pour lui-même, s’il avait un employeur, ce dernier peut l’attendre (s’il en a besoin) 6 mois, au-delà, c’est du mécénat… Si la détention est longue, il sera difficile à l’ancien détenu de retrouver du travail (cf. trou dans le CV, les techniques ont évolué, etc), de plus, l’ancien entourage professionnel l’aura oublié et ne sera pas enclin à l’aider dans sa recherche professionnelle.
S’il a une famille, avec l’aide d’amis et de leur famille, elle devrait pouvoir survivre et supporter l’éloignement de celui qui est souvent le chef de famille, celui qui apporte la meilleure paie.
De plus un éloignement long va le marginaliser dans sa propre famille, on se sera organisé sans lui, sa place ne sera plus la même.
D’un point de vue plus personnelle, la détention s’accompagne souvent d’une crise au sein du couple même, qui fait que celui-ci éclate à la sortie même si pendant la détention, les apparences ont été maintenues.
Si je veux que le maximum de délinquants passe par la prison, cela implique que les juges, sur la seule accusation (procureur), sur les seuls faits concrets connus (délit caractérisé, pris sur le fait, accident, meurtre, viols, etc), sur les seules investigations de la police judiciaire, décident qu’il y a faute et que celle-ci, au nom de la société, doit être suivie d’une punition.
Pour découvrir la gravité des faits, 6 mois sont largement suffisants dans la majorité des cas, si on s’occupe du dossier sans le faire traîner dans un placard… Alors, en fonction de ladite gravité, il sera possible de déterminer les peines complémentaires applicables en l’espèce. Dans l’absolu, je pense même que celles-ci pourraient être « choisies » en accord avec le délinquant.
Parmi les peines les plus efficaces, pour éviter la récidive, à mes yeux, et qui, souvent, peuvent aussi soulager la ou les victimes, je mettrai en premier : le déplacement du délinquant, en l’obligeant à quitter sa région d’origine. En second, je mettrai l’obligation de travailler et pas de chômage et de RMI possible (autorisé) pendant x mois ou années. Le reste suivra sans difficulté : dédommagement des victimes, interdiction de fréquenter telle ou telle personne, en rapport avec l’origine du délit, port du bracelet, interdiction de fréquenter certains lieux, etc…
Tout cela ne se fera pas au bon gré du délinquant, mais sous la surveillance et avec l’aide d’un tuteur (éducateur) qui ne s’occupera que d’une dizaine d’individus.
Il faut une aide, une écoute et un soutien permanent, aide à la recherche d’emploi et de logement, aide aux observations et à l’exécution des peines complémentaires. 10 surveillés – protégés, cela ne fait qu’une vingtaine d’heures par mois maxi, pour chacun, cela me semble bien peu… mais on peut partir avec l’idée que le nouveau « protégé » aura / sera plus demandeur d’aide que celui qui est sur les rails depuis plusieurs mois, cela devrait faire un équilibre.
Pour éviter la récidive, il y a deux choses qui me semblent fondamentales : exiger l’éloignement et mettre en place le tuteur, présent à chaque instant, aussi bien pour aider et conseiller que pour surveiller et mettre en garde.
Ces peines, au-delà des 6 mois, doivent être acceptées par le délinquant, s’il refuse de s’y soumettre ou s’il dérape malgré les mises en garde, c’est le retour en prison pour une durée fixée d’avance et qui ne pourra être réduite (pas de RP – RPS – Grâces).
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03:10 Publié dans Ambiance, Vie privée , Justice , Livre , Vie quotidienne | Lien permanent | Commentaires (2) | Envoyer cette note | Tags : Justice, Prison, Détention
19.11.2007
Le droit à la Retraite (suite.3)
Pour réussir sa détention, il a besoin de moments à lui qu’il peut gérer et utiliser librement, selon ses goûts dans des activités sportives et/ou culturelles.
Celles-ci sont indispensables à son équilibre psychique et physique. Elles existent, elles doivent être développées.
L’objectif ne doit pas être d’ « ajuster » les conditions de travail en détention sur celles de « l’extérieur », mais de permettre d’utiliser son temps « d’une façon intelligente », en lui apportant un revenu minimum mensuel vital (évalué, pour ma part, à 250 €), supérieur au 160 € énoncés.
Sur les mesures proposées :
Il ne sera relevé que celles qui ne semblent pas refléter les souhaits et les besoins du détenu… Les autres seraient, bien sûr, appréciées si elles pouvaient être mises en place.
Mesure 9 : allonger la journée « de travail » pénitentiaire
Mesure 32 : « politique de marque »… l’idée n’est peut-être pas « opportune », le regard de la « majorité silencieuse » n’est-elle pas que le détenu n’a que ce qu’il mérite… aussi, l’idée d’ « aider un détenu» ne favorisera pas l’achat des produits…
Mesures liées au contrat de travail :
Certes, souhaitables, mais ce n’est pas la priorité, et leur application (et le contrôle de leur application) me semble difficile… il y a tellement de façons de détourner l’application de textes législatifs… ( !).
Mesures liées aux rémunérations :
Le détenu « travailleur » souhaite une garantie « annuelle » de revenu…
Ses prétentions ne sont pas aussi élevés que celles évoquées : 50 % du SMIC, ce qu’il demande, c’est travailler « régulièrement », ce qui lui apportera les revenus dont il a besoin dans son enfermement où « ses besoins » sont plus limités qu’à l’extérieur, puisque l’Etat lui assure, ne serait-ce que partiellement, le gîte et le couvert…
Ce qui n’exclut pas une rémunération au rendement, mais ce rendement ne doit pas être abrutissant… pour apporter une rémunération médiocre… ( !).
Ce qui me choque, dans ce rapport, c’est que l’opinion des détenus « questionnés » n’apparaît pas clairement.
Et le présent document n'a pour ambition que de palier "ponctuellement" à cet absence… et que de proposer (évoquer) une préoccupation de détenus qui a échappé au rapporteur : l'incidence de la détention sur l'avenir du détenu en matière de droits à la retraite.
Ce qui me choque, aussi, c’est cela que je recherchais, en le lisant, c’est de constater que le rapporteur ne s’était pas occupé des conséquences de la détention et du travail en détention sur l’avenir du détenu et, en particulier, sur ses conséquences en matière de retraite.
Le mot « retraite » n’est pas cité une fois…
Comme nous l’avons évoqué (relevé), le travail en milieu carcéral n’est pas pris en compte, en ce qui concerne les retraites, à sa juste valeur :
. beaucoup d’heures sont faites (entre 100 et 130 h/mois),
. cependant, la rémunération reste minime, et en tous cas, en dessous du seuil qui permettrait de pouvoir se voir « valider » les trimestres travaillés en prison. Pour la majorité : un trimestre validé pour une année complète de travail, pour quelques uns, deux trimestres, pour une minorité (l’exception qui confirme la règle), une validation normale… mais sous quelles conditions de travail ( !).
Et ceci est d’autant plus « bizarre » que l’Etat (administration pénitentiaire) et/ou concessionnaires (+ salarié) cotisent, rappelons-le, pour la vieillesse (retraite), j’aurais tendance à dire « à fonds perdus », puisque ces cotisations ne confèrent pas de droits aux bénéficiaires… ( !).
Il y a peut-être une économie à faire de ce côté, en faisant bénéficier « le travail carcéral » de l’exonération de toutes charges sociales.
En conclusion :
Ce que nous aurions aimé y trouver : la reconnaissance d’une véritable activité professionnelle, donc, d’une activité qui génère des profits, ou pour le moins, une non-dépense de la part de l’Etat.
Ce que nous souhaiterions : que cette période de détention, à travailler, ne pénalise pas notre vie future, en nous imposant une « prolongation » de la période du travail après la détention, inévitable pour bénéficier d’une retraite à taux plein.
Ceci semblerait d’autant plus équitable que cet avantage est déjà offert « gratuitement » au chômeur qui se voit valider ses périodes de chômage comme périodes de travail, lorsqu’il ne travaille pas et qu’il est « aidé » par la collectivité.
Pourquoi un tel régime ne pourrait-il pas être appliqué aux détenus.
Ce qui aurait pour effet :
. Eviter une différence entre les situations, vis à vis du travail quelque peu similaires, entre un chômeur et un détenu. A juste raison, le rapporteur du Sénat, évoque « un très fort chômage en prison » (p.21, dernier paragraphe). Le dictionnaire nous donne comme définition du mot « chômage » : inactivité forcée due au manque de travail, d’emploi. Cette définition n’est-elle pas applicable à la « détention »… ( ?).
. En conséquence de quoi, il semblerait "normal" que tout trimestre devrait être validé, même si l'administration n'est pas en mesure de fournir un travail, dans la mesure où le détenu répond à toutes offres de travail, quel qu' en soit la rémunération.
. Le fait d’exiger une prolongation de la durée d’activité professionnelle de l’ancien détenu lui fait prendre une place dans le monde du travail qu’il serait, il me semble, plus utile de donner à un jeune, ne serait-ce que pour lui éviter de tomber dans une délinquance « alimentaire » qui l’amènera en prison…
. Cette validation « systématique » des périodes travaillées ne serait pas préjudiciable (coûteux) aux systèmes actuels, puisqu’en fait, ce sont les 25 meilleures années qui sont prises en compte et il est bien improbable que celles-ci se situent dans une période de détention.
Il me semble que la mise en application d’un tel système de « validation » serait facile à mettre en place, puisqu’en fait, il suffirait de modifier le Code de sécurité sociale.
L’administration pénitentiaire pourrait même être dispensée de produire une DAS, puisque celle-ci ne sert à rien, pour 99 % des bénéficiaires.
La production, par le détenu, d’une attestation de travail fournie, en même temps que le certificat de présence, à sa sortie de prison, devrait être suffisante… si on veut simplifier les paperasses…
Il est bien clair qu’une révision de la réglementation actuelle, avec effet rétroactif de quelques années, serait appréciée par le rédacteur du présent document…
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Ma Prison… ou quelques questions qui fâchent…
et des solutions proposées…
Vous trouverez, sur la journée du 17 mai 2007, les dates de parution de mes articles…
. Nous serons donc ensemble jusqu’au nouvel an 2008… si vous le souhaitez…
A travers : « 1019 jours de détention… ou la vie en prison, vue du dedans, comme si vous y étiez… » (index sur la journée du 14 janvier)
Clémence et Paul Denis avaient tenté de vous faire vivre le quotidien d’un détenu « moyen », pas inculte, mais pas VIP, non plus.
Vous avez l’intégral de ce bouquin en début de blog, complété par vos questions / remarques et mes réponses…
A travers ces pages, Paul Denis poursuit sa réflexion, il ne se considère plus comme un détenu, mais comme un observateur qui très souvent est devenu un confident.
Nota : Sur la journée du 21 janvier, vous trouverez un lexique des mots qui méritent une explication et/ou un commentaire…
…
1019 Jours de détention… en Maison d’Arrêt
Extrait de la correspondance adressée à ma fille, pour lui présenter mes conditions de détention et mon « nouveau » cadre de vie
Le bouquin de Paul DENYS n’a pas encore trouvé d’éditeur.
Si vous désirez avoir sa version papier, vous pouvez l’acquérir en envoyant un chèque de 17 € (frais d’envoi compris) à TOP SERVICES, 7 Bld d’Alsace à 57070 METZ. Pour 10 €, je peux vous l’envoyer par e-mail (150 pages A4).
"Ma Prison… ou quelques questions qui fâchent… et des solutions proposées…" Peut-être sera-t-il publié ? En attendant, vous le découvrirez dans les jours qui suivent… Une version « papier » en auto-édition, est disponible, au prix de 17 €uros (frais d’envoi compris). Pour 10 €, je peux vous l’envoyer par e-mail (200 pages A4).
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03:10 Publié dans Ambiance, Vie privée , Justice , Vie quotidienne | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note | Tags : Justice, Prison, Détention
16.11.2007
La Retraite : un droit ? (suite).2
Encore quelques remarques :
La constatation du rapporteur (début du chapitre 2 – en gras, dans le texte) ne manque pas de réalisme et reflète, tout à fait, le sentiment des détenus et ce qu’il (lui-même) et « on » peut attendre de son travail.
« Pour les parties civiles, les rémunérations obtenues par les détenus ne peuvent laisser espérer une indemnisation conforme à celle à laquelle ils ont droit. »
« Pour les détenus au chômage, la situation est souvent proche de la misère. »
« Pour les détenus au travail, le pouvoir d’achat tiré des fruits de leur activité est souvent insuffisant, le travail proposé parfois abrutissant, les offres de formation professionnelle limitées et les perspectives de réinsertion par ce biais quasi nulles. »
« Pour la société, l’absence, durant la peine de prison, d’actions significatives en faveur de la réinsertion socio-professionnelle laisse craindre le pire à la sortie du détenu. »
Je ne me sens pas compétent pour juger de la qualité de la mise en place du travail en prison.
« Charges sociales » :
Le rapporteur évoque cependant, pour l’entreprise concessionnaire, comme incitation, à donner du travail en prison, le fait qu’il pourrait bénéficier de « l’exonération des charges sociales patronales » (et je rajouterai) et « salariales »). Il est à noter qu’à l’extérieur, de nombreuses entreprises, associations, CAT et collectivités locales bénéficient, déjà, de ces exonérations dans le cadre de contrats aidés de type CES, CIE, etc… Cela ne ferait pas un précédent…
Ceci me semble une mesure tout à fait réalisable, et même réaliste, puisque, actuellement, les employeurs paient des charges pour des « salariés » qui ne bénéficient pas de droits à prestations, liées à leur travail.
En effet,
. tous les détenus (travailleurs et non-travailleurs) bénéficient « gratuitement » des soins médicaux.
. les rémunérations « actuelles » ne permettent pas aux travailleurs de bénéficier de droits à la retraite.
Et c’est là, mon combat :
. ainsi, soit l’administration pénitentiaire paie des cotisations « vieillesse » fortes 75 € (forfaitaire)
pour une rémunération brute mensuelle, variant de 100 à 250 € brut.
. soit, le concessionnaire (et le salarié) paie des cotisations, certes, proportionnelles, mais qui n’ouvrent aucun droit.
Rappel : pour valider un trimestre, il est nécessaire que la rémunération trimestrielle soit égale à 1.366 € (minimum)… (!) , soit par mois : 455 €, soit pour 4 trimestres : 5.464 €. Nous sommes loin de la constatation du rapporteur qui a évalué la rémunération moyenne à 1950 €/l’an.
« Rémunérations » :
Par mon observation, il semblerait que pour les services généraux, les rémunérations brutes annuelles moyennes seraient de 2.100 € et aux ateliers de 3.000 €.
Ainsi, dans le système actuel, un détenu travaillant dans les services généraux peut espérer un trimestre de validé, aux ateliers, deux trimestres.
Les exceptions dans les extrêmes sont nombreuses, et ce sont elles qui, à mon avis, font « tomber » la moyenne annuelle à 1.950 €.
« Contrat de travail » :
Pour le détenu, ce n’est pas une priorité, car il sait que de toutes façons, l’administration aura « toujours » le dernier mot et pourra « toujours » influencer ses conditions de travail.
Par contre, ce qui pourrait être favorisé, ce sont les initiatives « réalisables », permettant d’améliorer les conditions de sécurité et de travail : les « astuces », comme cela se pratique dans de nombreuses entreprises, et cela peut être « récompensé » par une remise de peines de quelques jours/mois et/ou une prime exceptionnelle.
« Assurance chômage » :
Si le « chômage » technique est pratiquement impossible à supprimer, si on retient l’idée d’annualiser les rémunérations et de garantir un minimum « vital », la seule indemnisation « chômage » réaliste est de banaliser les années de prison, afin que le détenu trouve ou retrouve des droits Assedic à sa sortie. (Rappel : au delà de 36 mois de détention, le détenu « perd » tous droits « Assedic », et il ne lui reste à sa sortie que la possibilité de solliciter le bénéfice du RMI…, si son épouse ne travaille pas…).
« Indemnités journalières « pour maladie » et « accident du travail » :
Prévoir une indemnisation « pour maladie » et « accident du travail » paraît tout à fait irréaliste et ne pourrait que « favoriser » des « maladies dites diplomatiques » et/ou des « accidents volontaires »… et ils seraient nombreux, croyez-moi.
« S.M.A.P. (Salaire Minimum de l’Administration Pénitentiaire) » :
Une indexation sur le SMIC, donc sur le coût de la vie, serait souhaitable, mais l’essentiel semble qu’il est nécessaire :
. de « garantir », rappelons-le, au détenu un « revenu minimum » lui permettant d’être « indépendant » de sa famille, pour subvenir à ses besoins vitaux et de confort. (Rappel : 250 €/mois, net cantinable, semblent suffisants).
. et d’éviter les écarts de rémunération « cantinable » entre deux détenus.
« Formation Professionnelle » :
Il est bien clair et le rapporteur du Sénat le rappelle, qu’il est difficile d’imaginer une « réelle » réinsertion sans formation professionnelle.
Certes, celle-ci peut être en lien avec le travail aux ateliers, mais comme l’a noté le rapporteur, le travail « offert » au détenu, en général, ne nécessite pas une formation professionnelle.
Or celle-ci est indispensable, car de nombreux détenus, soit, n’ont jamais connu le monde du travail, soit, n’ont jamais « travaillé » dans une activité, en rapport avec leur formation initiale.
La période de détention, pour être facteur d’une réelle réinsertion, doit offrir au détenu une formation, si possible qualifiante, dans un métier choisi ou suggéré, en fonction de ses capacités et surtout en fonction du marché du travail (qui évolue vite).
Cette formation peut être faite dans le cadre « commun » des contrats en alternance, ou, comme cela l’est déjà dans certains centres de détention, dans le cadre d’une formation rémunérée par les CNASEA.
Comme le rapporteur le relève, je pense qu’il est indispensable, pour qu’une réinsertion soit réussie, qu’elle soit faite « sous contrôle », dans le cadre d'un « travail en milieu ouvert » (type placement extérieur en CES) et/ou libération conditionnelle (donc retour à la vie active, sous contrôle judiciaire).
A mon avis, cette libération « anticipée », sous régime contraignant, n’est pas assez exploitée, comme moyen de réinsertion.
Laisser « sortir » un détenu, sans formation « nouvelle », sans suivi judiciaire (ce qui est, aujourd’hui, la majorité des cas) est une incitation à la « récidive ». Le détenu a-t-il une autre alternative… hélas, je ne le pense pas…
Pour conclure, sur le monde du travail, je reprendrai les chiffres énoncés par le rapporteur :
. 6.620 détenus employés en Services généraux
. 6.400 en activités R.I.E.P.
. 1.150 aux ateliers pénitentiaires
. 1.340 en travail extérieur
Soit : 15.510
Soit 15.500 détenus sur les 60.000 détenus, présents dans les prisons françaises !
Pour moi, ce n’est pas « moins d’un détenu sur deux travaille » (cf. p. 17 et sq. du rapport), c’est en 2002, un bon quart (en réel : 26 % ...).
En réalité, le détenu n’est pas forcément « demandeur » d’une journée de travail trop longue.
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et des solutions proposées…
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Nota : Sur la journée du 21 janvier, vous trouverez un lexique des mots qui méritent une explication et/ou un commentaire…
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1019 Jours de détention… en Maison d’Arrêt
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14.11.2007
La Retraite : un droit ? (suite)
Le seul problème est que les rémunérations « actuelles » versées au détenu travaillant sont bien en deçà de ce seuil de 1.366 €/trimestre.
Jugez-en
Le Travail en prison et nos droits en matière de retraite.
Rapport n° 330 – 2001-2002 du Sénat
« Prisons : le Travail à la peine – Contrôle budgétaire de la Régie Industrielle des Etablissements Pénitentiaires (R.I.E.P.). »
Vous trouverez ci-dessous, quelques réflexions sur ce rapport, vu de l’intérieur, par des détenus n’ayant pas participé à « l’auditionnement des participants » à ce rapport ( !).
Rien qu’à la lecture de l’avant-propos, l’on peut se rendre compte que le « Travail en prison » n’est pas ressenti de la même façon, vu de dedans.
A juste titre, il est précisé que le travail pénitentiaire constitue une nécessité.
. Nécessité pour les parties civiles (dédommagement) (A)
. Nécessité par l’administration pénitentiaire (occuper les détenus) (B)
. Nécessité pour les détenus (seul moyen de subsistance) (C)
. Nécessité pour la société (instrument de réinsertion) (D)
L’ordre idéal me semble devoir être : D – C – B – A
En réalité, il est, pour le détenu : C – B – A – D
Pour l’administration pénitentiaire, il est : B – C – A – D
Ce qui semble évident, c’est que le détenu (souvent « délaissé » financièrement par sa famille qui, elle-même, se trouve, du fait de son incarcération dans des problèmes de trésorerie quotidienne), voit dans ce travail, quel qu’il soit, et à n’importe quel prix, un moyen d’être « indépendant financièrement » et parfois « une possibilité pour lui, d’aider les siens ». Dans le travail, il ne trouvera que cela.
En général, le détenu qui reçoit une aide financière de sa famille, ne travaille pas. D’une part, parce qu’il n’est pas « demandeur », de plus, il n’y a pas assez de travail pour tout le monde.
L'administration n’y voit qu’un moyen d’occuper les détenus, et d’éviter les conflits, dus à l’inactivité. Aucun effort d’adaptation du travail aux capacités du détenu n’est fait. Les « besoins » du détenu sont parfois pris en compte, mais le plus souvent, le travail, comme il est rare, est « réservé » aux détenus posant le moins de problèmes (étrangers, détenus « calmes » et/ou autour de la quarantaine).
Pour la société et les parties civiles, prétendre que le travail favorisera la réinsertion et/ou un dédommagement quel qu’il soit est « utopique », et restera, encore pour de nombreuses décennies : « vœu pieu », à moins qu’il y ait une volonté « politique » de mettre fin au présent système qui fait de la prison « une école de la délinquance »… Le petit délinquant y sortira futur « grand » délinquant, le grand délinquant le restera… parce que ni à l’un, ni à l’autre, la société aura proposé une réinsertion, digne de ce nom.
Ce préambule a été écrit pour permettre de comprendre dans quel état d’esprit, a été réfléchie la situation des détenus.
Il ne sera rappelé que les points « fondamentaux » de discordance qui empêchent le respect des droits des détenus, en matière de retraite : ce qui est la préoccupation du rédacteur.
Le problème de la rémunération semble être un faux problème, bien qu’elle semble préoccuper le rapporteur.
La rémunération moyenne annuelle est estimée à 1.950 €.
Le taux horaire ne veut rien dire, puisque, de toutes façons, les jours « chômés » sont plus nombreux que les jours « travaillés ».
Ce qui est important, pour le détenu, c’est de savoir s’il aura « assez » pour survivre et compléter ses propres besoins, ce que l’administration pénitentiaire ne lui fournit pas : tabac (pour les fumeurs), compléments d’aliments, produits d’hygiène de qualité, etc… + éventuellement : aide à sa famille.
Il semble donc indispensable et « primordial » que, pour le bon équilibre du détenu, il sache qu’il pourra bénéficier des euros dont il aura besoin, pour vivre sa détention, avec un minimum de « confort » personnel.
Il lui semble aussi important, et cela le rapporteur le fait bien remarquer, que le détenu reconnaît que son activité, sa bonne volonté fasse la différence entre deux détenus.
Ce qui n’est pas facile de déterminer, ce sont les seuils « vitaux ». Pour un fumeur, ces besoins doivent être estimés autour de 250 €/mois. Dire, comme le rapporteur l’énonce, que le détenu travailleur qui a obtenu « assez » s’arrête de travailler, devrait être « réjouissant », puisque cela permet de donner du travail à un autre…
Il est sûr que le système actuel qui permet qu’un détenu « gagne » entre 100 et 1.000 €, mensuellement, aux extrêmes, n’est pas satisfaisant et provoque des demandes de départ (transfert) vers des lieux où l’on sait que le travail est mieux rémunéré…
Il est évident que la période de détention ne doit pas être une source de profit pour le détenu.
A mon sens, son travail en détention doit permettre au détenu, de « vivre » en détention dans des conditions décentes et égalitaires.
Si son travail lui procure plus, il faudrait lui « imposer » que ces sommes « exédentaires » soient affectés aux besoins de sa famille et/ou au dédommagement des parties civiles et/ou au paiement de frais de procédure et amendes diverses et/ou à alimenter le pécule de libération.
L’idée et la pratique du « pécule de libération » sont, tout à fait, bonnes. Il s’agit, en fait, d’une épargne « protégée » obligatoire que le détenu reçoit à sa sortie et qui lui permet de ne pas sortir de prison « sans le sou ».
A propos de l’« indemnisation des parties civiles » : Prétendre qu’un détenu peut indemniser « ses » parties civiles manque de réalisme, ce n’est pas avec des 10 % de rémunérations plus que médiocres que les parties civiles seront indemnisées. Si l’indemnisation des parties civiles est la préoccupation du législateur, alors il faut contraindre le délinquant à autre chose que la prison… le panel existe, il suffirait de l’appliquer, mais ce n’est pas notre préoccupation du jour qui reste « les droits à la retraite ».
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Ma Prison… ou quelques questions qui fâchent…
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A travers : « 1019 jours de détention… ou la vie en prison, vue du dedans, comme si vous y étiez… » (index sur la journée du 14 janvier)
Clémence et Paul Denis avaient tenté de vous faire vivre le quotidien d’un détenu « moyen », pas inculte, mais pas VIP, non plus.
Vous avez l’intégral de ce bouquin en début de blog, complété par vos questions / remarques et mes réponses…
A travers ces pages, Paul Denis poursuit sa réflexion, il ne se considère plus comme un détenu, mais comme un observateur qui très souvent est devenu un confident.
Nota : Sur la journée du 21 janvier, vous trouverez un lexique des mots qui méritent une explication et/ou un commentaire…
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1019 Jours de détention… en Maison d’Arrêt
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12.11.2007
La Retraite : un droit ?
LA RETRAITE : un droit ou une condamnation supplémentaire ?
St Mihiel, le 15 Décembre 2003
Monsieur le Président de la République
Palais de l'Elysée
55 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
Objet : Droits à la retraite
Monsieur le Président de la République,
Permettez-moi de revenir devant vous.
Mon courrier du 5 Mai dernier n’a pas eu l’écho que j’en attendais.
Certes, le Ministre de la Justice m’a fait répondre, la réglementation « en cours » qui est loin de me satisfaire et surtout, de respecter les droits de tout citoyen qu’il soit « détenu » ou non, c’est à dire son droit à bénéficier d’une retraite équitable, en raison de ses périodes d’activité professionnelle.
En effet, le détenu travaille pendant de nombreuses heures pour une rémunération médiocre, rémunération qui est compréhensible, compte tenu de sa situation privilégiée et de la conjoncture actuelle.
Mais pourquoi priver le détenu de ses droits à la retraite sous prétexte qu’il est « sous payé », alors que tout un chacun n’est pas privé de ce même droit lorsqu’il est « demandeur » d’emploi indemnisé ou non.
Vous trouverez en annexe, un résumé de la situation et une analyse, faite de l’intérieur, du travail en milieu carcéral, et ceci en partant du rapport n° 330 – 2001-2002 du Sénat.
J’ai souhaité le lire, pensant y trouver une réponse à nos attentes.
Ce ne fut pas le cas…
Vous souhaitant bonne réception du présent courrier.
DROITS à la RETRAITE des détenus en milieu carcéral
Tout a commencé, fin avril 2003, lors d’un débat à la TV (notre seule source d’information) sur le projet du gouvernement, au sujet des « retraites ».
Je me suis dit que c’était le moment (peut-être un peu tard) d’interroger nos dirigeants sur mes (nos) préoccupations en matière de retraite et de travail, en milieu carcéral.
Bien sûr, je m’en étais déjà préoccupé bien avant, et dès mon arrivée en Maison d’Arrêt, puis en Centre de détention, je m’étais « renseigné ».
Comme les avis et « affirmations » étaient divergents, j’avais demandé à mon épouse de se renseigner à la source (la CRAV) qui gère le calcul des trimestres validés, puisque c’est de cela qu’il s’agit.
Ci-dessous, je vous recopie l’essentiel de ma lettre du 5 mai 2003 au Président de la République, qui reprend les informations que j’avais reçues, à savoir :
En effet, sur ma demande, je n'ai obtenu que des informations contradictoires :
1. A la Maison d'Arrêt de Metz, l'administration pénitentiaire m'a "affirmé" que dans la mesure où je travaillais, mes trimestres me seraient validés (réponse spontanée).
2. Au Centre de Détention Régional de Saint-Mihiel, l'administration (après vérification auprès de …) m'affirme que, pour les détenus, les trimestres étaient toujours "validés" (même pour les périodes non travaillées), au même titre que les périodes de chômage.
3. Sur interrogation, les services de la CRAV disent (confirment) à mon épouse que, pour qu'un trimestre soit validé, il faut un salaire "déclaré" de 1366 Euros/ trimestre (minimum).
Ma demande et un essai de « revendication » :
Pour ma part, et c'est en cela que ma demande se justifie, je souhaiterais que soit précisée "clairement" la situation des détenus, vis à vis de leur future retraite.
Il me semble que ces périodes de travail "rémunérées" (à bas prix), en raison du fait, je pense, que les détenus sont déjà "assistés" (nourris, logés, entretenus partiellement), devraient être "validés" comme périodes de "travail" (trimestres), mais "banalisées" (c'est à dire, hors prises en compte) pour le calcul des 25 meilleures années.
Excusez-moi de me permettre d'attirer votre attention sur une situation qui préoccupe, quand même, beaucoup de citoyens qui, en raison de leur formation parfois longue, auront, déjà, du mal à "valider" 160 trimestres…, avant leur 65 ème anniversaire!
Je ne vous cacherai pas que la position de la CRAV m’a quelque peu dérouté et j’ai donc, moi-même, écrit à la CRAV pour avoir une confirmation écrite de la chose…
J’ai reçu beaucoup de demandes et formulaires concernant ma « carrière », mais aucune réponse « claire », d’où l’idée d’interpeller le Président Jacques CHIRAC, sur ce problème de calcul des droits à la retraite.
Ne sachant pas faire les choses simplement, j’ai, avec une lettre d’accompagnement, envoyé 15 copies de la lettre au Président de la République (Premier ministre, Ministre des affaires sanitaires et sociales, Ministre de la Justice + 12 représentants de la Nation : 5 sénateurs + 7 députés – de tout bord).
J'ai quelque peu mobilisé, et, à ce jour, j'ai obtenu, trois réponses « de courtoisie », deux questions écrites ont été présentées au gouvernement, j’en ai les copies, mais pas encore la réponse… !
Et surtout, par l’intermédiaire d’un député, j’ai obtenu une réponse du Ministre de la Justice « claire », « précise » et « complète » de la situation actuelle.
Pour tout vous dire, elle ne m’a rien appris. En effet, entre temps, j’ai rencontré, en centre de détention, un détenu (depuis trois ans) qui avait travaillé en détention, pendant deux années, et je lui ai fait demandé un « relevé de carrière », auprès de sa CRAM.
Son interprétation était claire et confirmait les informations reçues par mon épouse, avec la précision que le salaire « annuel » était validé en trimestre, en fonction de son total divisé par ces fameux 1.366 Euros (ou l’équivalent de l’époque).
Voici la réponse, claire, précise et complète du Ministère de la Justice (Cabinet du Garde des sceaux, le chef du cabinet) :
… A la suite de mon dernier courrier, j’ai l’honneur de vous faire part des éléments suivants : depuis le 1er janvier 1977, en application des articles L.381-31, R. 381-103 à R. 381-120 du Code de la Sécurité sociale, les détenus qui travaillent acquièrent des droits à une pension de retraite ultérieure, par le versement de cotisations sociales au titre de l’assurance vieillesse. Les cotisations sociales sont payées par l’administration pénitentiaire seule quand le détenu est employé au service général ou par l’employeur (administration pénitentiaire ou concessionnaire) et par le détenu dans les autres cas.
Les détenus en placement à l’extérieur ou en semi-liberté sont affiliés au régime dont relève l’activité qu’ils exercent et bénéficient des prestations de droit commun.
En vue de faire valider les droits ouverts au titre de l’assurance vieillesse des détenus concernés, et conformément au décret du 24 mars 1972, codifié à l’article R. 243-14 du Code de la sécurité sociale, l’administration pénitentiaire produit chaque année une déclaration annuelle des données sociales auprès de la CNAVTS, et ce, quel que soit le régime de travail (service général, régie, concession), l’administration pénitentiaire assurant auprès des organismes sociaux le rôle d’employeur des détenus effectuant un travail en détention.
Les périodes de travail en détention sont ainsi prises en compte pour le calcul des trimestres de cotisations ouvrant droit à pension. Le versement des cotisations assurance vieillesse par l’établissement à l’URSSAF de son ressort entraîne la validation d’un trimestre civil dans la limite de 4 trimestres par an.
Toutefois, les trimestres d’assurance ne sont validés intégralement qu’en fonction du montant des salaires soumis à cotisations. Ainsi, début 2003, pour valider un trimestre, il faut avoir cotisé sur un salaire brut de 1.366 euros (chiffre 2003), soit 200 fois le taux horaire du SMIC.
Le calcul de la pension qui sera versée à la liquidation des droits repose, comme en droit du travail, sur trois éléments :
. le taux, pourcentage qui est appliqué au salaire de référence pour calculer le montant de la pension.
. le salaire annuel moyen, ou salaire de référence auquel est appliqué le taux. Il est actuellement calculé à partir du salaire annuel des 25 meilleures années.
. la durée d’assurance, ou nombre de trimestres pendant lesquels l’assuré a cotisé. En 2003, le nombre de trimestres nécessaires pour l’obtention d’une pension normale est de 160.
La règle, en vigueur, est claire.
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31.10.2007
Utilité et/ou Inutilité de la prison.... (suite 2 et fin)
Utilité et/ou inutilité de la prison ? (Suite et fin)
Le CONDAMNÉ CONDAMNÉ…
C’est le gros du bataillon. Il a commis un délit, une infraction, un crime, il a été condamné. Il subit sa condamnation. Il parle peu du passé, peu du futur. Il sait pourquoi il est là, il assume. Il accepte la situation présente.
Il vit, le mieux possible, sans vague, mais il ne faut pas essayer de le raisonner. Son avenir sera ce qu’il sera. Il ne se projette pas dans son avenir.
Il sait que ce ne fut qu’un accident de parcours. Il souhaite que cela ne se reproduise pas. Il veut retrouver la vie normale qu’il a connue et qu’il retrouvera, un jour.
Il a parfois des regrets, parfois l’espoir d’une vie meilleure.
Il n’a pas de réponse à faire lorsqu’on l’interroge sur le pourquoi, le comment, il en est arrivé là. D’ailleurs, il ne voit pas comment il aurait pu faire autrement.
C’est la fatalité, c’est elle qui lui fixera son avenir, souvent il ne sait pas pourquoi, il en est arrivé à cette situation. C’est le type même du détenu, futur libéré qui a besoin d’une aide et d’un suivi psychologique et matériel, qui a besoin d’une surveillance « réelle », afin d’éviter tout dérapage… futur.
Il a beaucoup de mal à se projeter dans l’avenir. Il redoute le retour et le regard des autres. Il a peur de s’être marginalisé et de le rester.
Pour lui, qu’il soit auteur d’agressions sexuelles, de crime passionnel ou accidentel, il est clair que sa culpabilité, il l’a déjà reconnu, aussi est-on en droit de se demander si la prison ou pour le moins, une présence longue en prison, est nécessaire. Souvent, d’autres peines, plus pénibles et plus contraignantes sont possibles à trouver.
La prison ne lui apportera rien. Il n’en sortira pas meilleure, bien au contraire, puisque la prison lui aura ôté tout lien avec la vraie vie, celle qu’il faut affronter chaque jour, puisque la prison va le marginaliser en lui ôtant son travail, en brisant son couple et/ou sa famille.
UTILITE de la prison :
Pour beaucoup de catégories de délinquant, la prison n’est pas « la solution ».
Elle est cependant utile lorsqu’elle met fin à une série de crimes, ou à une série d’infractions graves préjudiciables à la vie humaine.
Elle peut être utile comme moyen d’intimidation, pour faire comprendre que cela arrive et peut se prolonger, mais faudrait-il encore que la prison soit pénible. Je ne pense pas qu’il faut revenir aux conditions de détention qui existaient au bagne, mais je pense que la vie en prison n’est pas aussi pénible que certains le croient. J’ai souvent pu constater que de nombreux détenus s’y trouvaient très bien. Ils savaient se refuser ce qui ne leur est plus accessible (vie sexuelle, petits plaisirs quotidiens). Bref, ils savent s’adapter et faire coïncider leurs besoins avec ce qui est possible. Je pense que c’est le propre de l’être humain d’être aussi adaptable. Il sait trouver ses limites et son bonheur dans les contraintes qui lui sont imposées. D’ailleurs, cette adaptabilité est un gage de survie en prison. Le plus pénible ne se trouve pas dans les conditions matérielles de détention, mais dans les conditions psychologiques qui parfois frisent l’inhumanité.
L’environnement humain est imposé, la cohabitation est imposée, c’est elle qui est souvent pénible : ne pas pouvoir choisir avec qui on va partager son temps…
Ce qui est pénible aussi, pour le détenu, c’est de savoir qu’il a laissé ou mis son entourage en de réelles difficultés matérielles. Il se rend compte qu’à cause de lui, d’autres sont malheureux.
Il s’isole, il est isolé de son milieu naturel.
Il se rend compte qu’il est tout à fait impuissant pour tenir son rang social.
La prison a tendance à niveler les différentes classes sociales. Mais ne vous y trouvez pas, malgré ce qui est affirmé, tout le monde n’est pas logé à la même enseigne, tout le monde n’est pas respecté comme cela devrait l’être.
Il est vrai que la réaction de l’entourage du détenu et de l’encadrement (qui fait son métier), n’est la le même vis-à-vis d’un jeune parfois turbulent, que vis-à-vis d’un ancien chef d’entreprise, que vis-à-vis d’un bon français moyen.
Pour conclure, je redirai qu’il est indispensable que l’on trouve des peines moins perturbatrices de la vie sociale et plus propices à un réel abandon de la délinquance. Dans de nombreux cas, c’est possible. Il y va de l’avenir de notre pays.
Je n’ai pas parlé de la deuxième fonction de la prison qui est de prévoir la réinsertion sociale des détenus. Il n’y a rien à dire, car rien n’est fait ou si peu que cela frise la plaisanterie…
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Ma Prison… ou quelques questions qui fâchent…
et des solutions proposées…
Vous trouverez ci-dessous, les dates de parution de mes articles…
Sur la journée du 17 mai 2007. Nous serons donc ensemble jusqu’au nouvel an 2008… si vous le souhaitez…
A travers : « 1019 jours de détention… ou la vie en prison, vue du dedans, comme si vous y étiez… » (index sur la journée du 14 janvier)
Clémence et Paul Denis avaient tenté de vous faire vivre le quotidien d’un détenu « moyen », pas inculte, mais pas VIP, non plus.
Vous avez l’intégral de ce bouquin en début de blog, complété par vos questions / remarques et mes réponses…
A travers ces pages, Paul Denis poursuit sa réflexion, il ne se considère plus comme un détenu, mais comme un observateur qui très souvent est devenu un confident.
Nota : Sur la journée du 21 janvier, vous trouverez un lexique des mots qui méritent une explication et/ou un commentaire…
…
1019 Jours de détention… en Maison d’Arrêt
Extrait de la correspondance adressée à ma fille, pour lui présenter mes conditions de détention et mon « nouveau » cadre de vie
Le bouquin de Paul DENYS n’a pas encore trouvé d’éditeur.
Si vous désirez avoir sa version papier, vous pouvez l’acquérir en envoyant un chèque de 17 € (frais d’envoi compris) à TOP SERVICES, 7 Bld d’Alsace à 57070 METZ. Pour 10 €, je peux vous l’envoyer par e-mail (150 pages A4).
"Ma Prison… ou quelques questions qui fâchent… et des solutions proposées…" est en cours de relecture…. Peut-être sera-t-il publié ? En attendant, vous le découvrirez dans les jours qui suivent… Une version « papier » en auto-édition, est disponible, au prix de 17 €uros (frais d’envoi compris). Pour 10 €, je peux vous l’envoyer par e-mail (200 pages A4).
03:05 Publié dans Ambiance, Vie privée , Justice , Livre , Règlementation , Vie quotidienne | Lien permanent | Commentaires (3) | Envoyer cette note | Tags : Justice, Prison, Détention, Maisond'Arrêt, CentredeDétention
29.10.2007
Utilité et/ou Inutilité de la prison.... (suite 1)
Utilité et/ou inutilité de la prison ? (2)
Le condamné, il y en a de nombreuses catégories…
Très souvent, le CONDAMNÉ se considère TROP CONDAMNÉ, et cela pour de nombreuses raisons.
Tout d’abord, il n’était l’auteur principal, il n’était qu’un complice, ce n’est pas de sa faute, c’est de la faute d’un autre, c’est la faute à pas de chance, c’est lui qui a été pris, etc.
Malgré ce sentiment d’injustice, il accepte souvent sa détention comme un passage obligé, comme le résultat d’un faux pas, comme une mauvaise passe qui aura une fin.
Il a souvent le sentiment que la prochaine fois, il fera mieux, il ne sera pas pris… Il n’a, en général, aucun sentiment de véritable culpabilité. Il a raté son coup, il paie…
Il donne l’impression d’avoir l’intime conviction que ce qu’il a fait, il reste en capacité de le refaire, l’important restant de n’être pas repris.
C’est dans cette catégorie que l’on retrouve le plus grand nombre de récidivistes.
Souvent, j’ai entendu la réflexion suivante : « A 35 ans, j’arrêterai mes conneries, mon business ». Je pense qu’il était sincère ou pour le moins qu’il essayait de s’en convaincre. Pour ma part, je pense qu’il ne s’arrêtera pas… il évoluera, mais restera un délinquant, si la société ne sait pas lui proposer autre chose…
Son passage en prison se justifie, ne serait-ce que pour mettre un frein, un arrêt dans une délinquance réelle. En prison, il se sent bien, car il ne manque de rien, en général, faisant « dehors » partie d’un clan, son clan ne le laisse pas tomber et chacun de ses membres a conscience que c’est lui qui aurait pu être à sa place. Sa famille et son clan le soutiennent moralement, le soutiennent financièrement, il ne manque de rien, si ce n’est la liberté. Il attend que le temps passe.
Il est et restera un révolté contre la société qui l’a condamné « injustement ». S’il ne l’était pas déjà, il deviendra aigri et en conflit avec tout ce qui lui apparaîtra comme l’image de l’autorité (police, justice, hommes politiques).
Ce qui est grave, c’est qu’à sa sortie, aucun suivi sera mis en place pour le « surveiller », pour s’assurer que ce séjour lui aura été d’une quelconque utilité pour l’empêcher de continuer sa délinquance. Aussi, tant que la société ne se préoccupera pas de l’après-sortie, ce passage en prison n’aura été d’aucune utilité. Au mieux ou au pire, selon le choix, on peut redouter qu’en prison, il aura trouvé de nouvelles méthodes de délinquance…
Le CONDAMNÉ, emprisonné par LASSITUDE de la Justice.
Il est, en général, jeune, très jeune, et pourtant, il connaît bien les commissariats de police, les couloirs des tribunaux, les juges pour enfants, les éducateurs, les foyers.
Il est, aujourd’hui, en prison pour une « petite » affaire, parce qu’il vient d’avoir 18 ans, mais il a déjà été condamné de nombreuses fois.
Souvent, il arrive pour 6 mois, mais il y reste 2 ou 3 ans, car les peines (condamnations ) antérieures sont mises à exécution et pendant sa détention, il repasse au tribunal pour d’autres affaires « en cours ».
En fait, c’est un raté de notre système éducatif et de notre société. Il n’a pas su, pu y trouver sa place. Son milieu familial est souvent « nul », famille désunie et à problème, scolarité interrompue, laisser-aller permanent, vie dans la rue et sans aucune contrainte sociale.
Souvent inconsciemment, il s’est rendu coupable d’infractions, en soit, minimes, mais qui par leur répétition, le rende condamnable et condamné.
Il me semble évident que sa « petite » délinquance aurait du, pour son entourage familial et éducatif (école et socio-éducatif de quartier), être considéré comme un appel au secours « Occupez-vous de moi », un signe que quelque chose ne collait pas, dans sa tête et que sans aide, il allait dériver.
Il n’aurait pas du se trouver en prison. Il aurait du être pris en charge, avant qu’il ne soit trop tard. Souvent, il a été placé en foyer vers 10/11 ans… mais le surnombre et parfois, le manque de capacités, ont fait que l’encadrement n’a pas été en mesure de le prendre en charge, de la comprendre et de le remettre sur la bonne route. Le foyer n’a fait, au mieux, que du gardiennage…, et l’a éloigné, momentanément d’un milieu qui n’était pas en mesure de l’aider.
Son attitude en prison est tout à fait révélatrice de son état d’esprit.
Il accepte la prison, c’est un mauvais moment à passer. Il considère la prison, un peu comme un foyer (« quand on veut faire quelque chose, il faut demander l’autorisation »), il y a ou retrouve, ou trouve des copains (« il manque les filles »). Il s’y amuse bien, il fait en sorte que le temps passe avec le minimum de pression.
Le seul moment qu’il redoute, et plusieurs m’en ont fait la confidence, c’est le soir et les nuits, au moment où il se retrouve seul, face à lui-même. A ce moment-là, il se rend compte de l’absurdité de la situation, de sa situation.
Il ne s’assimile pas aux autres détenus, plus délinquants que lui, d’ailleurs il ne les fréquente pas.
Souvent, il a la ferme attention d’arrêter, de repartir sur de nouvelles bases, recommencer ou commencer de vivre normalement, sans délinquance. Cette attitude m’a semblé sincère, et venant du fond de lui-même.
Il ne devrait pas faire partie des récidivistes, ce premier passage en prison devrait être le dernier. Il semble avoir compris. Il a compris.
Mais son attitude extérieure, à sa sortie, sera en fonction de ce que l’on aura réussi à lui offrir (saura lui offrir).
Il ne faut pas oublier que sa délinquance lui a permis, souvent, de bien vivre, avec des revenus (certes illégaux) confortables. Repartir sur des bases saines, sera synonyme de se restreindre, de travailler honnêtement, de refuser les excès, la vie facile.
Aussi, il apparaît évident que si la société et son entourage ne sont pas en capacité de le soutenir… il rechutera, souvent « en pire », car, en prison, il aura été en contact de délinquants qui auront su lui apprendre leur délinquance souvent plus pernicieuse que la sienne.
Parfois, j’ai eu l’impression que le détenu « jeune » voyait en son premier séjour en prison, le moyen de s’affirmer, vis-à-vis de ses copains. Il avait besoin de ce passage, pour montrer son influence…, sa supériorité sur les autres…, sa capacité à braver les interdits… Il est sur que pour lui la prison n’aura été d’aucune utilité, bien au contraire, puisqu’elle va lui servir de tremplin… pour son avenir… délinquant.
La condamnation a eu l’effet inverse de ce qui était recherché (punir). C’est là que l’on voit la nécessité de trouver des peines plus adaptées.
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A travers : « 1019 jours de détention… ou la vie en prison, vue du dedans, comme si vous y étiez… » (index sur la journée du 7 janvier)
Clémence et Paul Denis avaient tenté de vous faire vivre le quotidien d’un détenu « moyen », pas inculte, mais pas VIP, non plus.
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03:05 Publié dans Description des lieux , Justice , Livre , Règlementation , Vie quotidienne | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note | Tags : Justice, Prison, Détention, Maisond'Arrêt, CentredeDétention
26.10.2007
Utilité et/ou Inutilité de la prison....
Utilité et/ou inutilité de la prison ?
Pendant la rédaction et la mise en page de ce deuxième ouvrage, j’ai créé des blogs pour y diffuser mon premier bouquin : « 1019 jours de détention… ou la vie en prison, vue du dedans, comme si vous y étiez… » de Clémence et Paul Denis. J’ai eu quelques commentaires de lecteurs, et cela m’a permis de réfléchir sur quelques pistes non encore approfondies.
Il est commun d’entendre et de dire : « S’il est en prison, c’est qu’il le mérite, je ne vais pas le plaindre »…
C’est souvent vrai, mais le problème n’est pas là. Il faut se poser le question : est-ce que la prison lui sera « utile », lui permettra de repartir sur de nouvelles bases… ?
Comme vous le savez, j’ai été pendant de nombreux mois en prison (34 mois) et pendant aussi de longs mois auxi-écrivain.
Cette fonction m’a permis d’observer et de rencontrer de nombreux détenus, de tous âges, de toutes nationalités, de toutes conditions sociales, responsables de toutes sortes de délits ou crimes.
Par obligation, j’ai été le confident spontané de beaucoup de situations, de passés et de futurs, d’espoir et de détresse humaine.
Cette expérience me permet d’avoir une vision de ce qu’apporte, au détenu, la prison qui n’est pas celle que de nombreux militants mettent en avant, celle que de nombreux politiques voudraient mettre en place.
Rappelons que l’administration pénitentiaire a deux fonctions essentielles, à en croire, le Code de Procédure Pénale (CPP, art. D 188 et D 189) : la garde des personnes privées de la liberté d’« aller et venir » par décision de justice et la réinsertion sociale des détenus.
Le motif de l’incarcération et l’environnement social et psychologique du détenu n’est donc pas une priorité pour la prison.
Si l’on veut parler de ce qu’apporte au détenu, la prison, il faut se préoccuper de son état d’esprit quand il y rentre, de sa faculté de s’adapter à ce monde qui lui est imposé et qui, a priori, au moins le pense-t-il, lui est hostile, de sa volonté à faire en sorte que sa vie future, quand il sortira de prison, ne sera pas la même que celle qui l’a amené en prison.
Chacun réagit différemment et cela en premier chef, en raison de son sentiment de responsabilité dans sa présence en ces lieux.
Bien que cela ne soit pas si évident, chacun pouvant évoluer au fil du temps, je pense qu’il faut « classer » les détenus en fonction de leur culpabilité ressentie ou non.
Si un individu est innocent, c’est lui d’ailleurs le seul a avoir le pouvoir d’affirmer qu’il est innocent, puisque lui, il sait s’il a fait ce que la société et la justice lui reprochent, il ne peut pas réagir, vis-à-vis de la prison, de la même façon que celui qui se sait coupable de ce qui lui est reproché.
Pour l’INNOCENT, le fait d’être en prison est / doit être insupportable. Sa seule possibilité de s’opposer à cette incarcération injuste est de proclamer son innocence en demandant, en redemandant sa mise en liberté, s’il est prévenu (détenu non jugé), en faisant appel des décisions prises (appel, cassation, révision), accompagné ou non de grève de la faim ou de manifestations de refus de la situation qui lui est imposé. Ne pas oublier le proverbe, tout à fait appliqué, en l’espèce : « Qui dit mot, consent ».
Ainsi, le fait de ne pas faire appel est un « signe » (une preuve pour la Justice que la condamnation est justifiée… Cette interprétation du non-appel me semble tout à fait en dehors d’un contexte réaliste. Beaucoup de détenus m’ont affirmé qu’ils n’avaient pas fait appel de la décision, parce qu’ils pensaient qu’ils n’avaient pas eux-mêmes assez d’éléments pour faire modifier l’interprétation répressive de la justice. A aucun moment, ils ne pensaient que la condamnation était justifiée (juste).
En prison, l’innocent n’est pas cru par les autres et par l’administration qui suit la vision donnée par la Justice.
Il est vrai que tout détenu, à un moment ou à un autre, se dit innocent, ou pour le moins, condamné ou condamnable beaucoup trop par rapport à ce qu’il a le sentiment d’avoir fait de mal.
En prison, l’innocent reste un calme révolté en silence. Il refuse sa situation présente, il essaie de s’en sortir avec les moyens que la loi lui donne.
Son séjour ne lui sera bien sûr d’aucune utilité. Bien au contraire, il en ressortira forcément aigri contre une société qui l’a mal jugé et qui, aussi et surtout, si la détention injuste a été un peu longue, qui lui a cassé sa vie sociale et professionnelle.
Le FAUX INNOCENT, c’est celui qui se dit innocent, mais qui en fait, ne l’est pas ou en tout cas, n’est pas en mesure de prouver son innocence, parce qu’il a, à un moment ou à un autre, avoué, parce que de nombreux indices, faits ou circonstances font penser qu’il est coupable ou qu’il a, en tout cas, beaucoup de choses à se reprocher qui font qu’il ne peut être considéré comme innocent.
Ce détenu est, assurément, le plus difficile à comprendre, à défendre. D’ailleurs, sa propre attitude est souvent, d’un jour à l’autre, changeante. Son humeur est changeante aussi, ce qui déroute celui qui doit statuer sur son sort.
J’ai souvenir d’un gars qui était accusé de pédophilie, qui clamait son innocence et qui avait, par des faits concrets, réussi à me convaincre qu’il était innocent, que ce qu’on lui reprochait n’avait pas pu se passer. Eh bien, ce gars, en détention, quelques mois plus tard, a manifesté des tendances homosexuelles… Que faut-il penser ? Etait-il innocent ?
La présence en prison du « faux innocent », est pénible pour lui-même, mais surtout pour son entourage (les autres détenus), car sans cesse, il se plaint de ce qui lui est imposé, sans pour cela mettre tout en œuvre pour prouver son innocence, si bien que les autres détenus sont déroutés et l’isolent, en se moquant de lui (quelque fois ouvertement).
La prison lui sera-t-elle utile ? On peut l’espérer. Peut-être, lui permettra-t-elle de bien se comprendre lui-même, en le forçant à se regarder, en l’obligeant à se rendre compte que son attitude – délit a bien eu lieu et donc qu’il est normal qu’il soit puni.
Cependant, je ne suis pas convaincu qu’un séjour prolongé soit d’une réelle utilité et ce, d’autant plus qu’en prison, il ne recevra aucun soutien qui lui permettrait de faire ce retour sur lui-même. Ce qu’il lui faut, c’est un suivi psychologique « réel » qui lui permette de changer son état d’esprit et sa façon de vivre en société… et ce, bien au delà de son temps de détention, ce qui n’est pas le cas aujourd’hui.
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